J.O. 61 du 12 mars 2004
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Texte paru au JORF/LD page 04858
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Arrêté du 2 mars 2004 portant titularisation (aviation civile)
NOR : EQUA0400382A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 2 mars 2004, l'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne stagiaire dont le nom suit est titularisé ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne de classe normale à compter du 15 janvier 2004 : Sabbane (Nabil).